Mentions légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, voici l’identité des différents intervenants du site atm-monoclim.fr.

Éditeur du site

ATM Monoclim, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 1 000 €
Siège social : 8 allée des Frênes, 31670 Labège
RCS de Toulouse, SIRET 989 754 650 00012
TVA intracommunautaire : FR66989754650
E-mail : [email protected]
Téléphone : 06 82 13 22 82
Directeur de la publication : Yvan Mobarak

Hébergement

o2switch
Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site : www.o2switch.fr

Diffusion des fichiers du site

Les images, les polices et les mises en forme du site sont diffusées par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.

Conception, maintenance et statistiques

Conception : SNCI Marketing, Attractify Agency.
Maintenance et statistiques de visite : AmiSEO, amiseo.fr.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes et structure) est protégé par le droit d’auteur et appartient à ATM Monoclim, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie du site, quel que soit le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Responsabilité

ATM Monoclim met tout en œuvre pour fournir des informations exactes et à jour. Nous ne pourrons toutefois être tenus responsables des omissions, inexactitudes ou retards de mise à jour, qu’ils soient de notre fait ou de celui des partenaires qui nous fournissent ces informations. L’utilisateur reste seul responsable de l’usage qu’il fait des informations du site.

Données personnelles

Les données recueillies sur le site sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD). Le site ne dépose aucun cookie de mesure d’audience. Pour tout savoir, consultez notre politique de confidentialité.

Liens vers d’autres sites

Le site contient des liens vers d’autres sites. ATM Monoclim n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à l’utilisation du site relève de la compétence exclusive des tribunaux français.